Consultez nos documents pratiques

Retrouvez ci-dessous tous les documents pour voyager sur nos lignes en toute quiétude et pour mieux travailler avec nous.

Dispositions réglementaires sur le territoire suisse

Les DRT-tpg (Dispositions réglementaires pour le transport de voyageurs, bagages et animaux sur le réseau tpg) et son règlement d'application. 

DRT-tpg valable dès le 1^er août 2024

Règlement d'application valable dès le 1^er juillet 2022

Et plus particulièrement : 
Le T 600 - Dispositions tarifaires accessoires communes du Service direct et des communautés participantes
Le T 601 - Tarif général des voyageurs
Le T 651.11 - Communauté tarifaire Unireso (zone 10) 
Le T 651.12 - Tarif de la communauté tarifaire multimodale transfrontalière Léman Pass
Le résumé des DRT (version affichée dans les véhicules)

LOST - Loi fédérale sur les Organes de Sécurité des entreprises de transports publics 
LTV - Loi fédérale sur le transport de voyageurs (Mise à jour le 15.12.2019).  
Tarifs et prescriptions du Service direct national

Accès au réseau de tramway - Catalogue de prestations pour l’utilisation des voies de tram sur réseau tpg

Dispositions réglementaires sur le territoire français

Pour le GLCT :

Le règlement d'exploitation des lignes urbaines transfrontalières GLCT sur le territoire français
Extrait de la délibération validant le règlement exploitation lignes urbaines GLCT

Procédure DAA - Demande d’autorisation d’activité sur ou à proximité de la ligne de tramway

Montant des indemnités forfaitaires et amendes sur le territoire français 
Annexe 01 : Tarifs zones locales françaises au 13/12/2020 GLCT
Annexe 03 : Communauté tarifaire vaudoise Mobilis T651.22
Annexe 04 : DRT - adaptations : Dispositions réglementaires pour le transport de voyageurs, de bagages et d’animaux sur le réseau des Transports publics genevois
Annexe 05a : Tarif des abonnements de parcours T650-f
Annexe 05b : Tarif général des voyageurs T601-f
Annexe 05c : Tarif des abonnements généraux, demi-tarif, abonnement seven25 et offres supplémentaires T654-f

Pour les lignes 17, 38, 52, 62, 63, G, K (secteur France)

Les DRT-tpg (Dispositions réglementaires pour le transport de voyageurs, bagages et animaux sur le réseau tpg) et son règlement d'application.

NB : dès le 1^er juin 2020, les vélos sont transportés gratuitement sur les lignes tpg sur le secteur France

Pour les lignes M, N (GEMBUS/CCG)

Règlement des transports urbains de la Communauté de Communes du Genevois 

Tarifs unireso

Tarifs des titres de transport unireso
Plan de zones tarifaires - Edition décembre 2021   
"En famille et en couple, on peut faire des économies" (dépliant Unireso)

Formulaires & attestations concernant les abonnements unireso

Demande d'attestation d'achat d'abonnement unireso      
Attestation de rente A.I. pour le transport public dans le périmètre unireso    
Demande de remboursement d'abonnement de transports publics ou de code promotionnel non activé    
Conditions générales de participation au paiement échelonné de l'abonnement annuel par BVR (CG-BVR)  
Formulaire d’adhésion au paiement échelonné de l’abonnement annuel unireso Tout Genève  

Protection des données / droit à la transparence

Formulaire de demande relative aux données personnelles. Le dossier complet doit comporter le présent formulaire et votre pièce d’identité *
Formulaire de demande d'accès aux documents en possession d'une institution. Le dossier complet doit comporter le présent formulaire et votre pièce d’identité * 

* Conseil pratique : pour un meilleur confort de lecture et d’usage des formulaires suivants, les tpg recommandent l’usage d’Adobe Acrobate. Vous pourrez ainsi remplir les champs et/ou utiliser une signature électronique. 

Technique

Directives techniques infrastructures tramway et trolleybus

Chapitre 1: Introduction
Chapitre 2: Matériel roulant
Chapitre 3: Dynamique et cinématique
Chapitre 4: Géométrie de la voie
Chapitre 5: Distance de sécurité
Chapitre 6: Infrastructure
Chapitre 7: Superstructure
Chapitre 8: Aménagement des arrêts
Chapitre 9: Interpénétration des voies normales et métriques
Chapitre 10: Ouvrage d'art
Chapitre 11: Installation de la traction électrique
Chapitre 12: Signalisation et installations de sécurité
Chapitre 13: Construction temporaires (travaux)
Chapitre 14: Pôles d'échanges
Annexe 1: Cahier des charges pour la fourniture d'appareils de voie MECANO - SOUDES en rails 55G2
Annexe 2: Cahier des charges pour la fourniture d'appareils de voie MONOBLOCS en rails 55G2
Annexe 3: Entretien des rails des voies de tramways (soudage et meulage)

Coupures de courant 600V

Conditions générales coupures de courant forfaitaires (PDF)
Conditions générales coupures de courant spéciales (PDF)
Formulaire de demande de coupures de courant forfaitaires (Excel)
Procédure coupures de courant forfaitaires (PDF)

Autres documents 

Conditions générales

Brochure "Accessibilité aux véhicules des transports publics genevois"
Conditions générales de vente pour les clients grand-compte 
Conditions générales pour l'utilisation du service de bus à la demande tpgFlex
Conditions générales pour l'utilisation du service MyWiFi tpg (français-allemand-anglais)
Conditions générales d’utilisation des données tpg en libre accès (ci-après CGU)  
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux courses spéciales (ci-après CGV-CCS)    
Conditions générales d'utilisation du service Aérobus
Formulaire à remplir dans le cas d'un sinistre à bord d'un véhicule (chute à bord, accident impliquant une poussette...)
Formulaire à remplir dans le cas d'un sinistre survenu sur la route (accrochage avec votre véhicule, avec votre vélo...)
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux bons cadeaux (BC)
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux chèques communes dématérialisés (CGV-CC) (pour la Suisse)
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux chèques communes dématérialisés (CGV-CC) (pour la France)
Conditions générales de vente et de contrat applicables pour la gestion de la plateforme digitale tpgcommunes (pour la Suisse)
Conditions générales de vente et de contrat applicables pour la gestion de la plateforme digitale tpgcommunes (pour la France)
Conditions générales de vente et d'utilisation "Offre Vélopartage tpg"

tpg evomoov

Conditions générales de vente pour plateforme digitale d'achat (PDTA)
Conditions générales de vente pour clients finaux collaborateurs applicables à l'acquisition d'abonnements de transports publics à l'AI (PDTA)
Conditions générales de vente et de contrat applicables aux billets forfaitaires (CGV-BF/CF)
CGV pour les cartes tpgPay B2B-B2G
Conditions générales de la solution tpg evomoov
CGV pour la plateforme digitale tpg evomoov (B2B)
CGV pour la plateforme digitale tpgEvomoov Clients finaux (B2C)
Conditions générales du contrat cadre téléphones

Fournisseurs

Conditions générales fournisseurs en français, Auf Deutsch, In italiano, In English
Addendum, Français, Deutsch, Italiano, English